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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA MAISON COLONIALE
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LES DECOUVERTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DECOUVERTES
LA MAISON COLONIALE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3217856
Date de dépôt :
28/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2013
LES DECOUVERTES de LA MAISON COLONIALE

Présentation de la marque LES DECOUVERTES

Déposée le 28 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON COLONIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DECOUVERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON COLONIALE domicilié(e) 16 rue de Lyon,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 609 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque LES DECOUVERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DECOUVERTES est expirée depuis le 28 mars 2013.

LA MAISON COLONIALE a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR COLONIAL , LIVE WITHOUT BORDERS , LA MAISON COLONIALE , LES 10 JOURS DE PRIX ZEN , VIVRE SANS FRONTIERES , COLONIAL HOUSE


LA MAISON COLONIALE Société anonyme - 16 rue de Lyon,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 380609594


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 3 mars 2008 - Changement de dénomination n°469866 - Publication au BOPI 2008-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Meubles et sièges de toutes sortes, fauteuils, canapés, lits, coussins, glaces (miroirs) , cadres (encadrement) , objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles. Stores en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , housses pour coussins, linge de maison, plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, tentures murales en matières textiles. Tapis, tentures murales non en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.